Les présentes conditions générales s'appliqueront à toutes les relations commerciales entre ONE TEAM Signage Group GmbH (ci-après, le « Fournisseur ») et ses clients ; quelle que soit la date de leur modification ultérieure, la version des présentes conditions générales publiée au moment de la conclusion du contrat entre le Fournisseur et le Client conservera sa validité.

Les conditions générales émises par le Client, qui diffèrent des conditions générales décrites ci-dessous, seront rejetées. Le Client peut être soit un consommateur, soit un entrepreneur : un « consommateur » s'entend de toute personne physique dont le but de la commande de biens n'est pas de nature commerciale, indépendante ou libérale ; un « entrepreneur », en revanche, s'entend de toute personne physique, morale ou entité juridique dont le but de la commande de biens est, en effet, de nature commerciale, libérale ou indépendante.

Les marchandises présentées dans la boutique en ligne ne garantissent pas que le Fournisseur finalisera un contrat de vente, mais constituent plutôt une invitation à ce que le Client passe une commande. Le Client peut consulter les conditions générales à tout moment sur termes et conditions. Le produit ou les produits sélectionnés par le Client seront placés dans le panier virtuel, où les produits précédemment sélectionnés peuvent être visualisés et où le Client peut modifier le nombre de produits ainsi que supprimer un produit. En appuyant sur le bouton « Passer la commande », le Client sera invité à fournir des informations relatives à la livraison du produit ainsi que son mode de paiement préféré ; le Client aura la possibilité de revoir ces informations avant de finaliser la commande. Le fait d'appuyer sur le bouton « Acheter » finalisera la passation de commande. En confirmant la commande, vous acceptez nos termes et conditions. L'annulation d'une commande après la confirmation entraînera des frais d'annulation de 20 %.

En passant une commande, le Client conclut un contrat de vente contraignant concernant les marchandises du panier, et reconnaît que seules les présentes conditions générales régissent la relation juridique entre le Client et le Fournisseur. Le Fournisseur enverra au Client un e-mail pour confirmer la réception de la commande ; cependant, cette confirmation par e-mail sert uniquement à informer le Client que la commande a été reçue et n'indique pas encore que le Fournisseur accepte l'offre contractuelle faite par le Client. Le Fournisseur indiquera plutôt son acceptation de l'offre contractuelle dans les deux jours, soit par l'expédition des marchandises commandées, soit par une déclaration d'acceptation explicite. Nonobstant le § 2.1, le paiement par facture ou le prépaiement indique l'acceptation immédiate de l'offre contractuelle par le Fournisseur.

Les prix indiqués pour les produits achetés au moment de la commande sont contraignants. Tous les prix indiqués incluent la taxe de vente et les coûts ; les frais d'expédition et de manutention ne sont pas inclus. Les coûts supplémentaires sont répertoriés séparément. Le Fournisseur est en droit de livrer les produits et/ou de fournir les services séparément, auquel cas le Fournisseur supportera tous les coûts supplémentaires y afférents. Si le Client n'accepte pas les marchandises dans les deux semaines, le Fournisseur est en droit de revendre les marchandises à un tiers ; le Client pourra être tenu responsable de toute perte ainsi encourue.

Le Fournisseur sera libéré de son obligation de livrer les marchandises si les marchandises ne peuvent être livrées en raison de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur ou si la ligne de produits a été interrompue ; ou si, à l'insu du Fournisseur au moment de la conclusion du contrat et pour des raisons dont le Fournisseur n'est pas responsable, les marchandises en question ne peuvent être obtenues dans des circonstances raisonnables. Si des circonstances surviennent qui rendent la livraison des marchandises difficile ou impossible—par exemple, grève, lock-out et directives réglementaires—, le Fournisseur ne sera pas tenu responsable des retards au-delà des dates de livraison convenues contractuellement. Si le Client exerce son droit de rétractation de la commande, les frais de retour des marchandises seront à la charge du Fournisseur.

Sauf convention contraire, les marchandises seront livrées à l'adresse du Client ou à l'adresse indiquée par le Client. Sauf exception, si une date de livraison contraignante a été explicitement convenue, les estimations concernant la date de livraison sont non contraignantes.

Dès leur réception, le Client est tenu de vérifier sans délai les marchandises pour tout dommage et de les signaler au transporteur.

Si les marchandises présentent des signes évidents de dommages et que le Client n'en prend connaissance qu'après avoir reçu les marchandises du transporteur, le Client doit (a) signaler que les marchandises sont défectueuses dans les 5 jours suivant leur réception et (b) fournir une preuve photographique ou vidéo que les marchandises sont défectueuses. La preuve photographique ou vidéo doit être envoyée à support@sygns.com et doit clairement montrer tous les points de fracture ou de dommage ainsi que tout l'emballage, extérieur et intérieur.

Sygns ne prendra en charge les frais de retour des marchandises que si le Client signale un dommage ou un défaut tel que décrit aux articles 4.2 et 4.3 ; si le Client ne le fait pas, le Client supportera les frais de retour des marchandises.

Pour les commandes uniques qui ne font pas partie d'un abonnement, les modes de paiement suivants sont acceptés : prépaiement, facture, carte de crédit (Visa, MasterCard), prélèvement automatique, PayPal et Sofortüberweisung. Nous nous réservons le droit d'exclure certains modes de paiement.

Les demandes de dommages-intérêts formulées par le Client sont exclues, sauf convention contraire ci-dessous. L'exonération de responsabilité susmentionnée s'applique également aux demandes de dommages-intérêts formulées par le Client à l'encontre du représentant légal et des autres substituts et assistants du Fournisseur.

L'exonération de responsabilité susmentionnée ne s'applique pas aux demandes de dommages-intérêts résultant d'une atteinte à la vie, au corps ou à la santé, ou de la violation d'engagements contractuels essentiels. Les engagements contractuels sont réputés essentiels si leur exécution est nécessaire pour atteindre l'objectif du contrat – par exemple, que le Client obtienne les marchandises du Fournisseur et que les marchandises soient exemptes de défauts matériels ou de vices de titre. L'exonération de responsabilité n'inclut pas non plus la responsabilité pour les dommages résultant d'une violation délibérée ou par négligence grave des obligations de la part du Fournisseur ou du représentant légal ou d'autres substituts et assistants du Fournisseur.

Sygns n'offre pas de retours, car tous les produits sont fabriqués sur commande.

En cas d'annulation, les services rendus par les deux parties doivent être indemnisés. Si le Client est incapable de retourner les marchandises reçues, soit entièrement ou partiellement, ou si les marchandises sont retournées dans un état détérioré, le Client sera responsable de l'indemnisation de la valeur ainsi perdue ; en cas d'usure, cependant, le Client ne sera tenu de compenser la valeur perdue que dans la mesure où les signes d'usure indiquent une utilisation des marchandises au-delà de la simple vérification de leurs fonctions de base, comme on le ferait, par exemple, dans un magasin. En prenant soin de traiter les marchandises avec soin et d'éviter de les utiliser ou de les manipuler de manière à ce qu'elles subissent des signes visibles d'utilisation et de détérioration, le Client peut éviter d'avoir à rembourser le Fournisseur pour la valeur perdue. Dans le cas des tubes en verre, les signes d'utilisation qui constituent une perte de valeur incluent les rayures, les taches et les fractures – pris ensemble, en fait, ceux-ci peuvent entraîner la perte totale de valeur des marchandises. Pour qu'elles soient protégées pendant le retour, les marchandises doivent être reconditionnées dans leur emballage d'origine, c'est-à-dire avec tous les matériaux de protection d'origine. Si le Client est une personne privée en Allemagne, les risques liés au retour seront supportés par le Fournisseur ; dans le cas contraire, ces risques seront supportés par le Client. En cas de livraison erronée ou si la commande passée par une personne privée en Allemagne dépasse une valeur de 40 €, ONE TEAM Signage Group GmbH supportera les frais normaux de retour ; dans le cas contraire, le Client supportera ces frais.

Les marchandises doivent être retournées à l'adresse suivante : sygns | Ożynowa 34 | 53-009 Wrocław | Pologne.

Octobre 2018
(Traduction anglaise : Oct 2018)